Le Comité d’éthique des PEP CBFC compte 18 membres permanents, répartis en 3 collèges :

- le 1er collège compte 12 professionnels (en activité) des établissements ou services des PEP CBFC

- le 2ème collège compte 3 représentants des usagers, membres du CA des PEP CBFC

- le 3ème collège compte 3 personnes qualifiées choisies pour leurs compétences particulières en lien avec l’éthique appliquée (droit, philosophie morale…).

Les correspondants de proximité sont : 

- pour la délégation de Côte-d’Or : Claude SEGUILLON (claude.seguillon@pepcbfc.org), Christelle DETABLE (christelle.detable@pepcbfc.org)

- pour la délégation du Doubs et du Territoire de Belfort : Claude SEGUILLON (claude.seguillon@pepcbfc.org), Xavier TOURET (xavier.touret@pepcbfc.org)

- pour la délégation de la Nièvre et de l’Yonne : Claude SEGUILLON (claude.seguillon@pepcbfc.org), Yann MENY (yann.meny@pepcbfc.org)

A l’échelle d’un organisme gestionnaire tel que les PEP CBFC est apparue l’importance de structurer le cadre et les conditions permettant d’identifier le hors-norme et de faire face à la complexité. Etre en disposition de réfléchir aux problèmes de nature éthique rencontrés ou signalés dans un cadre ou un environnement sanitaire, médico-social ou socio-éducatif, de favoriser l’émergence du consensus sur des situations singulières, sur le sens et les limites de pratiques mobilisant les concepts de bienveillance, de bientraitance, de respect et d’autonomie de la personne… et de produire des avis, des orientations générales, des aides à la décision, est aujourd’hui un impératif moral pour un acteur responsable tel que le sont les PEP CBFC.

-    Mener une réflexion à partir de situations de nature éthique dont le Comité est saisi ou dont il s’auto-saisit.
-    Proposer un éclairage de cas, formuler des avis motivés, proposer une aide à la décision.
-    Promouvoir, organiser ou animer des actions de sensibilisation à la dimension éthique dans les pratiques professionnelles.
-    Assurer une veille documentaire sur les questions d’éthique, dans les secteurs d’intervention des PEP CBFC.